Mentions légales

Charlotte Moreau, pour Charlotte adore
BCE: 0848.534.620
Rue Sous Lieutenant Piérard 16
5520 Anthée
Mail: info@charlotteadore.be
Téléphone: +32498 08 72 32

Conditions générales de vente & d’utilisation

ACCEPTATION D’UTILISATION

Les présentes conditions de vente sont applicables à tous les contrats conclus entre d’une part, Charlotte adore dont le siège social est sis à Rue Sous Lieutenant Piérard 16 – 5520 Anthée, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro d’entreprise 0848.534.620 ci-après dénommé “le vendeur” et d’autre part, toute personne souhaitant procéder à un achat, une utilisation ou une réservation sur www.charlotteadore.be (et leurs sous-domaines ainsi que via e-mails attachés aux mêmes domaines), dénommée ci-après l’acheteur.

Dernière modification : 03/02/2020.

Objet: Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Charlotte adore et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat/utilisation/réservation effectué par le biais de www.charlotteadore.be.

En acceptant la confirmation de commande via notre site Internet, l’acheteur reconnaît expressémment avoir pris connaissance des présentes CGV, les avoir comprises et les avoir acceptées, étant entendu que toute commande d’un produit via notre site suppose la consultation et l’acceptation expresse des CGV. Les présentes CGV peuvent être sauvegardées ou imprimées ici. (PDF clickable à prévoir sur le site)

Les dispositions auxquelles il n’est pas dérogé expressément restent d’application. Seules les dérogations faisant l’objet d’un accord écrit de notre part peuvent modifier l’application des présentes CGV. Le vendeur se réserve néanmoins le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les conditions applicables à la commande sont celles en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci.

En cas de contrariété entre les conditions générales de nos cocontractants et les nôtres, il est convenu que seules ces dernières prévaudront.

Commande : Sauf stipulations écrites et contraires, les produits et/ou services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur notre site Internet au jour de la commande, dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur sur base du descriptif transmis par le fournisseur. Les photographies des produits du catalogue reflètent une image fidèle des produits et services proposés mais ne sont pas contractuelles dans la mesure où elles ne peuvent assurer une parfaite similitude avec les produits physiques.

Afin de passer sa commande de manière valide, l’acheteur devra :

– Remplir ses coordonnées complètes ou se connecter à son compte;

– Choisir les produits/services et les placer dans son panier;

– Valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– Reconnaître avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées;

– Effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– Confirmer sa commande et son règlement.

La vente est réputée parfaite lors de la confirmation de commande par le vendeur.

Aucun envoi de marchandise ne sera effectué sans confirmation de commande et réception du paiement intégral de celle-ci.

Les produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un article, le vendeur en informera l’acheteur par mail dans les plus brefs délais. Celui-ci aura la possibilité de choisir entre patienter (en cas d’indisponibilité temporaire) ou annuler sans frais la commande des articles indisponibles.

Réserver un atelier : Charlotte adore se réserve le droit de modifier les prix affichés et l’horaire des cours sans préavis.

Les inscriptions aux cours se font par notre site www.charlotteadore.be, selon la disponibilité des places.

L’atelier pratique désigne tout atelier qui ne se déroulera pas en ligne mais en direct avec les élèves. La réservation d’un atelier de cuisine est validée automatiquement une fois la demande de réservation et le paiement effectivement reçus.

Vous recevrez sans délai une confirmation par e-mail (merci de nous contacter impérativement en cas de non réception d’une confirmation par e-mail après 30 minutes). Assurez-vous d’entrer une adresse électronique valide pour une bonne communication. Charlotte adore ne peut être tenu responsable en cas d’adresse invalide.

Commandes spéciales, animations, devis : Toute commande spéciale fera l’objet d’un devis gratuit. Ce dernier devra être retourné signé avant la date d’échéance.

Les prestations faisant l’objet d’un devis sont payables comptant par virement à réception de la facture. Un acompte peut être demandé.

Une fois le devis signé, toute annulation du client est impossible. Toute modification doit faire l’objet d’un avenant écrit négocié entre les parties. Toute modification doit être demandée au moins 15 jours avant la date définie de la prestation, elle peut être refusée sans motif.

Livraison – transport : Le vendeur s’engage à effectuer les livraisons des articles disponibles commandés au plus tard dans les 30 jours ouvrables de la confirmation de commande. La livraison du/des produit(s) commandé(s) a lieu à l’adresse mentionnée par le client lors de sa commande.

En cas de vente à un professionnel, le transport se fait aux risques de l’acheteur.

Lors de la livraison du bien, l’acheteur vérifie si les produits commandés correspondent. En cas d’article manquant, abîmé ou ne correspondant pas à la commande effectuée, l’acheteur est invité à contacter le service client par téléphone au +32 498 08 72 32 ou par email info@charlotteadore.be.

Lorsque l’article ne correspond pas ou est abîmé, l’acheteur est tenu de nous le retourner dans un délai de 14 jours à dater de la réception dudit bien en demandant soit l’échange du bien, soit son remboursement. Les frais de renvoi sont à charge du client.

Tarifs : Les prix des produits et services affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables).

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport, ceux-ci faisant l’objet d’un poste séparé lors de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci.

Le vendeur se réserve le droit de répercuter sur ses prix les modifications du taux de la TVA qui interviendraient avant la date de livraison.

Zones géographiques : La vente en ligne des produits et services présentés sur notre site est réservée aux acheteurs résidant en Belgique, en France ou au Luxembourg et aux livraisons requises dans cette zone géographique.

Modalités de paiement : Le paiement s’effectue par carte bancaire, visa, mastercard, virement bancaire ou Paypal.

Les articles commandés restent la propriété exclusive du vendeur jusqu’au paiement intégral de la commande par l’acheteur.

Pénalités de retard (professionnels)

Toute facture non réglée dans les 30 jours est susceptible de porter intérêt à un taux égal à 6% trimestriel, en outre une indemnité minimum forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera exigible.

Droit de rétractation : Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours à dater du lendemain du jour de la commande ou de la conclusion du contrat de service. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur professionnel.

L’acheteur consommateur peut également réaliser la démarche en nous renvoyant le formulaire suivant: https://economie.fgov.be/sites/default/files/Files/Forms/Formulaire-de-retractation.pdf

Le consommateur est informé qu’il ne peut faire usage de son droit de rétractation dans les cas suivants (art.VI.53 du Code de droit économique) :

– Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés;

– Fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer;

– Fourniture de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison;

– Fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, lequel a également reconnu qu’il perdra ainsi son droit de rétractation.(–> clause à prévoir sur le site)

Endéans ce délai, le consommateur doit notifier sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté soit par email info@charlotteadore.be, soit par courrier à l’adresse de notre siège social telle que mentionnée ci-dessus. En cas de rétractation, le vendeur remboursera tous les paiements reçus de l’acheteur, en ce compris les frais de livraison mais pas de renvoi et ce sans retard excessif.

Les frais de renvoi sont à charge de l’acheteur et les biens voyagent à ses risques et périls.

Le bien devra être renvoyé dans son emballage d’origine, accompagné de tous ses accessoires, du manuel d’utilisation et ne devra avoir fait l’objet d’aucune dégradation autre que celle résultant des manipulations nécessaires à en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.

Le vendeur se réserve le droit de ne procéder qu’à un remboursement partiel s’il s’avère que le bien retourné a été endommagé ou incomplet.

Ateliers pratiques

L’achat ou la réservation d’ateliers ne fait pas l’objet d’un droit de rétractation. Cependant, Charlotte adore vous offre la possibilité de modifier votre réservation sous certaines conditions.

En cas d’annulation de la part de l’élève, ce dernier se verra proposer : soit un changement d’atelier dans la mesure des places disponibles ; soit il pourra se faire remplacer sur le cours ; soit obtenir un accès aux cours vidéos pour le même montant payé pour l’atelier.

Un atelier pratique (bon-cadeau ou non) peut être échangé une fois contre un cours de même valeur jusqu’à 15 jours avant la date du cours initialement choisi. Il n’est ensuite plus possible de modifier la réservation. À partir du 14e jour avant la date d’un cours, les modifications ne sont plus possibles.

Charlotte adore se réserve le droit d’annuler ou de décaler un cours dans le cas où un nombre minimum de participants ne serait pas atteint, ou pour toute autre raison. Dans ce cas, vous pouvez : soit changer de cours pour un cours de même valeur (sous réserve de place disponible), ou vous faire rembourser sans frais.

Charlotte adore se réserve également le droit de changer la composition d’un cours ou son menu (mais pas son thème), ainsi que le lieu, sans préavis.

Toute modification ou annulation de la part s’effectue directement par contact email.

Cours vidéos – E-books – Fiches recettes

En tout état de cause, aucun remboursement ne peut être sollicité en cas de non-utilisation des services de cours en ligne, des e-books et des fiches recettes. Après paiement, l’accès pour l’élève aux différents supports de formation se fait sans limite dans le temps. Charlotte adore se réserve le droit de couper un accès dont l’utilisation serait reconnue suspect par l’algorithme compétent, ceci après information du client. Votre accès sera disponible dans l’onglet « Mon compte » puis « Mes cours vidéos (ou mes e-books, ou mes recettes) ».

Garantie légale : L’acheteur agissant à des fins privées bénéficie des droits légaux au titre de la loi du 1er septembre 2004 relative à la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation.

Conformément à l’article 1649quater §2 du Code civil, le consommateur est tenu d’informer le vendeur de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter du jour où le consommateur a constaté le défaut.

Pour les biens d’occasion, le délai de garantie est d’un an à dater de la délivrance du bien.

Cette garantie ne couvre que les défauts de conformité existant au moment de la livraison des biens. Des défauts ou des dégâts dus à une mauvaise utilisation, tels que dégâts d’eau, oxydation, chute ou choc, négligence et usure, ne sont pas couverts par la garantie. De même, des réparations effectuées par des techniciens non agréés par nos services, donneront lieu à l’annulation de la garantie.

La facture ou le bon de livraison fait office de titre de garantie et doit être conservé par le consommateur et produit en original.

L’acheteur professionnel bénéficie de la garantie du fabricant.

Remboursement : Tout remboursement sera effectué au plus tard dans les 14 jours ouvrables suivant la date de la réception des biens objet de la demande de rétractation ou suivant la date de la réception de la preuve du renvoi desdits biens. Le remboursement s’effectuera sur le compte via lequel la commande a été payée.

Responsabilités : Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyen. Sa responsabilité ne peut être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet et du paiement en ligne tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Les données reprises sur le site sont communiquées de bonne foi. Les liens proposés vers les sites des fabricants et/ou des partenaires sont donnés à titre informatif et n’ont pas valeur contractuelle. Le vendeur ne peut être tenu responsable des informations provenant de ces sites.

L’acheteur est responsable du choix et de l’utilisation du produit livré par le vendeur.  Il certifie être âgé de 18 ans accomplis lors de la commande.  Le vendeur décline toute responsabilité en cas d’inexactitude des informations communiquées à lui par l’acheteur.

Propriété intellectuelle : Le présent site ainsi que ses textes, dessins, photos, illustrations, films éventuels, données, bases de données, logiciels, noms de domaines, logos et tout autre élément qui y figurent sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement et/ou modification, en tout ou en partie, sous quelque forme et avec quelque moyen que ce soit – électronique, mécanique ou autre – sont strictement interdits, sauf autorisation préalable et écrite de Charlotte adore. Toute infraction à la présente clause peut entraîner des poursuites civiles, commerciales et/ou pénales.

Les recettes proposées, élaborées pendant le cours et/ou mentionnées dans les supports de cours sont la propriété de Charlotte adore.

La reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées par Charlotte adore sont autorisées pour un usage exclusivement privé et non-commercial, sous réserve de respecter la paternité de la recette en indiquant, sur le support de diffusion ou de présentation de la recette et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, la mention “recette proposée par Charlotte adore”.

Données à caractère personnel : 

Le client est informé que les données personnelles collectées et traitées en rapport avec le contrat (document support de l’offre ou convention) sont strictement confidentielles. Ces données sont recueillies et collectées à des fins comptables et de bonne gestion du contrat ainsi que de son dossier dans le cadre de la fourniture de biens et/ou de services suivants : tout achat/réservation/commande/devis chez Charlotte adore. Le client est informé que s’il ne nous fournit pas les données exactes, cela peut dans certains cas entraver le bon déroulement du processus d’exécution du contrat. Si les données nous ont été fournies de manière incorrectes ou inexactes, nous ne pouvons en aucun cas en être tenus responsables.

Les données à caractère personnel communiquées par le client sont gérées par le responsable de traitement des données dont l’identité est Charlotte Moreau, chef d’entreprise pour Charlotte adore (joignable au 0498/08 72 32 ou via info@charlotteadore.be).

Les données collectées sont : Nom, prénom, adresse, date de naissance, numéro de téléphone et/ou adresse mail.

Ces données seront conservées pendant une durée de 12 mois. Une fois arrivées au terme du délai, les données comptables et/ou légales sont archivées et les autres données sont effacées.

Conformément au règlement 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données ainsi que conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, le client dispose d’un droit d’accès aux données, d’un droit de rectification ou d’effacement de celles-ci. Le client dispose également du droit de demander une limitation quant au traitement de ses données personnelles, de s’opposer au traitement de ses données ainsi que du droit à la portabilité de ses données.

Il peut également s’opposer à tout moment à ce que ces données soient utilisées à des fins étrangères à celles de la bonne gestion de son dossier, le cas échéant.

Pour toutes questions relatives à vos droits concernant vos données personnelles, n’hésitez pas à contacter le responsable du traitement de vos données.

Charlotte adore s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées et raisonnables permettant d’assurer la protection des données du client. Il s’engage à cet égard à une obligation de moyen.

Le client, s’il estime avoir été lésé dans le cadre de la protection de ses données à caractère personnel, peut contacter l’autorité de contrôle :

Autorité de protection des données

Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles

+32 (0)2 274 48 00

+32 (0)2 274 48 35

contact(at)apd-gba.be

https://www.autoriteprotectiondonnees.be/contact

Preuve : Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques (à titre d’exemple et sans que cette liste ne soit limitative: l’email, les backups informatiques, …).

Règlement des litiges : Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi belge.

L’acheteur agissant à des fins privées a la possibilité en cas de litige d’introduire une demande auprès du Service de Médiation pour les Consommateurs. Des informations sur les modes alternatifs de règlement des litiges peuvent être obtenues via le lien http://www.mediationconsommateur.be/fr.

Nous nous réservons néanmoins le droit de soumettre tout litige éventuel exclusivement aux tribunaux. En cas de litige, les tribunaux du siège social du vendeur sont compétents, sauf dispositions légales contraignantes en sens contraire.

Clause salvatrice : L’invalidité, la non-applicabilité ou l’illégalité d’une des clauses prévues dans l’un des contrats convenus entre parties (conditions spécifiques et générales ou autres conventions), n’entraîne aucunement l’invalidité ou la nullité des autres dispositions au contrat. L’ensemble des clauses reste intégralement valable.

Durée : Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de la commande, de nos services ainsi que de la livraison des biens ainsi qu’à toutes relations entre le client et Charlotte adore.

Allergies alimentaires : Charlotte adore utilise un certain nombre d’allergènes tels que fruits à coques, céleri, moutarde, et des ingrédients pouvant avoir été en contact avec d’autres allergènes. En s’inscrivant, le client reconnaît savoir que certains allergènes sont utilisés et a bien conscience du risque encouru.

En cas d’allergie alimentaire, le client doit absolument en informer Charlotte adore lors de son inscription à l’atelier.

Dégagement de responsabilité : L‘information contenue dans ce site ainsi que l’information reçue lors d’un cours, atelier ou stage organisés par Charlotte adore, par l’intermédiaire du téléphone ou par email, ne devrait pas être interprétée comme une pratique de médecine. Les informations partagées par Charlotte adore, via ce site ou dans ses cours,ateliers ou stages n’ont pas pour objectif de diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir aucune maladie. Cette information ne devrait pas être employée comme modalité thérapeutique ou remplacer les conseils d’un professionnel de la santé.

Les clients utilisateurs de ce site internet, précédents et futurs qui ne consultent pas leur professionnel de soins de santé avant l’achat d’un cours ou l’application de méthodes enseignées lors de cours donnés par Charlotte adore, assument le risque des effets engendrés sur sa santé.